Que risque-t-on en achetant des contrefaçons ?

avril 5th, 20090 Comments »

Source: http://www.lefigaro.fr/ Mathilde Visseyrias

La bonne affaire qui tourne au cauchemar ? C’est ce qui risque de vous arriver en achetant des produits contrefaits, quelle que soit leur origine. Ne jouez pas les étonnés : vous risquez aussi gros que les revendeurs si les Douanes vous arrêtent:«Il n’y a pas de distinction dans la loi entre le faussaire et son client» , précise Madame Amphoux, juriste chez UFC-Que choisir.

– L’an dernier, le nombre de saisies effectuées par les Douanes françaises a augmenté de 40 % par rapport à 2007. « La lutte contre la contrefaçon est devenue une priorité à l’échelle européenne, souligne Marie-Claude Amphoux. Dans le cas le plus fréquent, les douaniers se contentent de confisquer les articles contrefaits quand vous rentrez sur le territoire français, à l’aéroport ou en descendant du bateau.  » Mais ils peuvent être beaucoup plus sévères. « Et ils le deviennent de plus en plus », selon Marie-Claude Amphoux. Vous risquez de devoir payer une à deux fois la valeur de l’article authentique, jusqu’à 300 000 € d’amende, de la prison (trois ans maximum) et pourquoi pas aussi faire face aux poursuites de l’entreprise lésée.

– Acheter un faux sac Vuitton à Bangkok, une copie de Rolex à Marrakech ou à Pékin, des imitations de lunettes Gucci ou une chemisette à crocodile sur un marché d’Istanbul, vous risquez donc gros. Mais depuis la loi du 29 octobre 2007 dite de « Lutte contre la contrefaçon », les sanctions ne se limitent plus aux marques. Les violations de droits d’auteurs (un faux DVD par exemple), de brevets (la copie d’un médicament) et d’appellations d’origine (un faux Médoc, du jambon qui n’a jamais vu Parme, des pruneaux qui ne sont pas d’Agen…) sont aussi condamnables. Soyez d’autant plus vigilants que les douaniers européens multiplient leurs interventions sur les marchés et dans les foires. Et ils sont autorisés à vous fouiller à tout moment, y compris dans votre voiture. Que vous soyez de bonne ou de mauvaise foi n’y changera rien. Alors méfiance !

– « La contrefaçon s’apprécie selon les ressemblances et non selon les différences, précise l’UFC-Que choisir. Il suffit qu’un ou plusieurs éléments repris soient susceptibles de créer une confusion dans l’esprit du consommateur pour qu’il y ait contrefaçon.  » Évitez les solderies improbables cachées dans des petites rues, regardez les finitions, jetez plus qu’un coup d’œil à la notice d’utilisation, la garantie et demandez une facture. Privilégiez aussi les vendeurs qui acceptent tout type de paiement et pas seulement les espèces.

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Sous le 2e pilier, la plage. »

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